Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet www.laclefdescharmes.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Présentation du site

Propriétaire du site : EURL LA CLEF DES CHARMES
Statut : Société à Responsabilité Limitée (SARL / EURL)
RCS : Toulouse B 521 008 557
SIRET : 79076668700012
Code APE : 4791A
Siège social : 28 rue des Blanchers, 31000 Toulouse
Téléphone : 05 34 30 14 96
Adresse email : contact@laclefdescharmes.com

2. Responsable de la publication

Directrice de la publication : Céline Menting

3. Hébergement du site

L'hébergement du site internet est assuré par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe :
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Contact : https://www.hostinger.fr/contact

4. Concept et production

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. L'EURL LA CLEF DES CHARMES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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